Canada: Lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur résidentiel


Directives sur la qualité de l’air intérieur


L’air intérieur des pièces d’habitation peut contenir différents composés organiques volatils (COV) pouvant présenter un risque pour la santé humaine à certaines concentrations d’exposition. C’est pourquoi l’Agence de la santé publique du Canada (Santé Canada) a fixé des limites d’exposition pour un petit nombre de COV comme le benzène, le formaldéhyde, le naphtalène, le toluène et l’acétaldéhyde dans ses Lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur résidentiel. La priorité est accordée à ces COV dans l’évaluation car ils sont souvent présents dans l’air intérieur et représentent des risques potentiels pour la santé.

Ces Lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur résidentiel ont été publiées en 2006. Elle contiennent des informations sur

  • les effets sur la santé de la pollution de l’air intérieur
  • les sources et causes des émissions polluantes atmosphériques dans l’air intérieur
  • les valeurs limites d’exposition recommandées
  • des recommandations pour réduire les émissions polluantes atmosphériques dans son habitat

Les essais de conformité aux lignes directrices canadiennes sont actuellement volontaires.

Cependant, un règlement est en cours de préparation pour les exigences relatives aux matériaux en bois composite – il devrait correspondre au règlement du titre VI de la loi américaine TSCA. Le règlement en cours d’élaboration pouvait être commenté jusqu’au 12 septembre 2019. Le projet de règlement est disponible sur cette page sous l’onglet „Liens supplémentaires“.

Pour aider les professionnels de la santé, notamment ceux impliqués dans l’élaboration des normes qui peuvent avoir besoin d’évaluer le risque potentiel d’exposition à d’autres COV dans l’air intérieur, Santé Canada a développé des valeurs de dépistage nommées Niveaux de référence dans l’air intérieur (NRAI). Les NRAI doivent compléter les Lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur résidentiel de Santé Canada.


Lignes directrices sur la qualité de l’air intérieur résidentiel : valeurs limites d’exposition recommandées

Les valeurs limites d’exposition recommandées des Lignes directrices pour la qualité de l’air intérieur résidentiel se réfèrent à une période d’exposition courte (généralement une heure) et une période d’exposition longue (généralement 24 heures).

 

Substance Période d’exposition courte Période d’exposition longue
Acétaldéhyde après 1 heure: ≤ 1420 μg/m3 naprès 24 heures: ≤ 280 μg/m3
Benzène Les valeurs de l’air intérieur doivent être maintenues aussi basses que possible
Monoxyde de carbone naprès 1 heure: ≤ 11.5 mg/m3 après 24 heures: ≤ 28.6 mg/m3
Formaldéhyde après 1 heure: ≤ 123 μg/m3 après 8 heures: ≤ 50 μg/m3
Particule fines (PM 2.5) Les valeurs de l’air intérieur doivent être maintenues aussi basses que possible | Une hotte aspirante (avec évacuation extérieure) doit être utilisée pendant la cuisson et il est interdit de fumer à l’intérieur
Moisissures Signaler des dégâts d’eau dans les 24 heures pour éviter le développement de moisissures | Signaler toute moisissure visible ou cachée
Naphthaléne après 24 heures: ≤ 10 μg/m3
Dioxyde d’azote après 8 heures: ≤ 170 μg/m3 naprès 24 heures: ≤ 20 μg/m3
Ozone après 8 heures: ≤ 40 μg/m3
Radon Valeur limite d’exposition: ≤ 200 Bq/m3
Toluène après 8 heures: ≤ 15 mg/m3 après 24 heures: ≤ 2.3 mg/m3

*sauf indication contraire


Niveau de référence dans l’air intérieur (NRAI)

Pour déterminer les NRAI, Santé Canada a analysé les évaluations qui ont été développées par des organismes de la santé et de l’environnement reconnus à l’échelle internationale. Santé Canada n’a pas effectué de nouvelles évaluations des risques pour les NRAI et a uniquement choisi le niveau de référence le plus pertinent établi par d’autres entreprises. Les NRAI répertoriés ci-dessous présentent les concentrations associées à des niveaux de risque acceptables après une longue période d’exposition (plusieurs mois ou années) pour chaque COV spécifique, tel que déterminé par l’entreprise ayant effectué l’évaluation des risques. Le lien vers les NRAI sur le site de Santé Canada se trouve sur cette page sous l’onglet  „Liens supplémentaires“.

Niveaux de référence dans l’air intérieur


Source & graphique : ©Santé Canada


Toutes les indications sont données sans garantie ; dernière mise à jour le 14 octobre 2021



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